1001_Orthanc_Main

Le présent contrat constitue une entente légale entre l’utilisateur de ce site et Les Casse-Têtes Wrebbit Inc. relativement au site Internet transactionnel Wrebbit3Dpuzzle.com (le « Site »).

VEUILLEZ LE LIRE ATTENTIVEMENT AVANT TOUTE NAVIGATION

Le Site est fourni par Les Casse-Têtes Wrebbit Inc. pour répondre aux besoins de ses clients et des adeptes de casse-têtes / puzzles Wrebbit3D™ (« vous »).

En naviguant et utilisant le Site, vous acceptez inconditionnellement d’être lié(e) par les modalités et stipulations du présent contrat, et ce, tant et aussi longtemps que vous êtes sur le Site ou lié(e) par ce Site après avoir fait un achat.

SI VOUS NE SOUHAITEZ PAS ÊTRE LIÉ(E) PAR CE CONTRAT, N’UTILISEZ PAS CE SITE POUR VOS ACHATS.  Les modalités et stipulations du contrat peuvent être changées et modifiées à tout moment et elles entreront en vigueur automatiquement. Par conséquent, veuillez vérifier régulièrement ces dernières afin de savoir si elles ont été modifiées. Aucun avis ou avertissement ne sera publié suite à la modification des conditions d’utilisation. Nous considérons que vous acceptez une modification des conditions d’utilisation si vous continuez à utiliser le Site après publication de cette modification.

DROITS DE PROPRIÉTÉ

Vous reconnaissez et acceptez que l’ensemble du contenu et des éléments disponibles sur le Site – en particulier, mais de façon non limitative, les textes, les programmes et logiciels, les bases de données, les photos, les films, les sons, la musique, la présentation et les logos – sont protégés par des copyrights, droits de protection de base de données, marques déposées, marques de service, brevets, secrets industriels ou autres droits et lois sur la propriété. Le contenu et les éléments disponibles sont, soit exclusivement détenus et contrôlés par Les Casse-Têtes Wrebbit Inc., soit utilisés sous licence. Ces conditions d’utilisation s’appliquent à tout le contenu et à tous les éléments disponibles sur le Site.

UTILISATION DE CE SITE

En utilisant ce Site, vous confirmez que vous avez l’âge de la majorité dans votre juridiction. Si vous n’avez pas l’âge de la majorité dans votre juridiction, vous ne pouvez utiliser ce Site. Veuillez alors demander à un parent ou votre tuteur légal d’utiliser ce Site pour compléter vos achats.

À moins d’indications spécifiques à l’effet contraire, ce Site ne peut être utilisé que par des résidents du Canada ou des États Unis d’Amérique. Si vous utilisez ce Site à l’extérieur du Canada ou des États Unis d’Amérique, vous le faites à vos propres risques et être responsables de vous conformer aux lois locales qui vous sont applicables.

Le Site et son contenu ne vous sont rendus accessibles et disponibles uniquement pour votre usage personnel et non commercial. Le contenu et les autres documents téléchargeables affichés de ce Site peuvent être téléchargés, copiés et imprimés pour votre usage personnel et seulement dans la mesure où vous respectiez tous les droits d’auteur et autres avis contenus dans ce Site et sin contenu.

Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le Site à des fins illégales telles que la publication, la distribution ou la diffusion d’un élément ou d’une information illégale, et en particulier:

• toutes données privatives appartenant à un tiers, notamment les marques déposées et données protégées par copyright (autres que celles pour lesquelles vous possédez une licence);
• tout contenu erroné, diffamatoire, obscène, raciste ou insistant à la haine;
• tout contenu visant à harceler un tiers ou à compromettre sa vie privée;
• tout contenu incitant au crime, au suicide ou à la discrimination, à la haine ou à la violence pour des motifs de différence raciale, ethnique ou de nationalité;
• tout contenu susceptible de nuire à des utilisateurs mineurs ou de porter atteinte à la dignité humaine;
• tout contenu faisant l’éloge du nazisme ou niant l’holocauste.

En outre, vous ne devez pas utiliser le Site dans le but de recueillir des informations personnelles, notamment des adresses Internet, concernant d’autres utilisateurs du Site.

COMMENTAIRES, RÉTROACTIONS ET SUGGESTIONS

En ce qui concerne tout commentaire, rétroaction, photos et vidéoclips de vos réalisations et assemblages de casse-têtes (puzzles), suggestion, idée et autre présentation communiqué, soumis ou offert à Les Casse-Têtes Wrebbit Inc. sur ou par l’entremise de ce Site, par courriel, téléphone, infolettre ou concours autrement communiqué, soumis ou offert relativement à votre usage de ce Site (collectivement, les « Commentaires »), vous octroyez à Les Casse-Têtes Wrebbit Inc. un droit et une licence à perpétuité, libres de redevances, irrévocables, cessibles, sans restrictions, susceptibles d’être octroyés en, sous licence, d’utiliser les Commentaires de quelque manière que souhaite Les Casse-Têtes Wrebbit Inc., y compris, sans s’y limiter, d’utiliser, de copier, de reproduire, de communiquer, de modifier, d’effacer complètement, d’adapter, de publier, d’afficher, de traduire, d’en créer des œuvres dérivées et (ou) de distribuer ces Commentaires et (ou) d’intégrer ces Commentaires, sous quelque forme que ce soit, à tout support ou technologie partout au monde et à quelque fin que ce soit, sans restriction et sans devoir vous dédommager de quelque manière que ce soit.

Pour cette raison, nous vous demandons de ne pas nous envoyer de Commentaires que vous ne désirez pas publier par notre entremise et nous assigner, incluant toute information confidentielle ou tout matériel de création originale, telles que des histoires, des idées de produit, des codes informatiques ou des illustrations originales. Les Casse-Têtes Wrebbit Inc. n’ont aucune obligation : 1) d’afficher, de conserver ou d’utiliser les Commentaires de quelque manière que ce soit ; 2) d’assurer le caractère confidentiel des Commentaires ; 3) de payer à l’utilisateur une rémunération quelconque en contrepartie des Commentaires ; ou 4) de répondre aux Commentaires des utilisateurs. Vous déclarez et garantissez que les Commentaires présentés par vous sur le Site ne violent pas les modalités et les conditions de la présente Entente, ni les droits des tiers, y compris, sans s’y limiter, les droits d’auteur, les marques de commerce, les droits en matière de publicité, de protection de la vie privée ou d’autres droits personnels ou exclusifs, et ne causent aucune blessure à des personnes ou à des entités, et ne contiennent aucun renseignement personnel de tiers. Vous déclarez et garantissez en outre qu’aucun commentaire présenté par vous sur ce Site n’est diffamatoire ou par ailleurs illégal, menaçant, abusif ou obscène, ni ne contient un contenu obscène, des virus informatiques, des mécanismes d’inhibition, un contenu nocif, des éléments de campagne politique, des sollicitations commerciales, des lettres en chaîne, des envois en vrac ou toute forme de « pourriels ». Vous ne devez pas vous faire passer pour une autre personne ou entité ou faussement déclarer votre lien à une personne ou à une entité. Vous êtes seul responsable du contenu des commentaires que vous formulez.

Vous déclarez et garantissez que vous avez le droit de distribuer et reproduire les Commentaires et d’accorder la licence que vous avez accordée ci-dessus. Vous renoncez par la présente à tout droit moral face aux commentaires, au bénéfice de Les Casse-Têtes Wrebbit Inc. et et ses successeurs, ses cessionnaires et ses licenciés.

Les Casse-Têtes Wrebbit Inc. ne vérifient pas régulièrement les Commentaires, mais se réserve le droit (mais non l’obligation) de contrôler et modifier ou supprimer tout Commentaire soumis sur le Site. Vous accordez à Les Casse-Têtes Wrebbit Inc. le droit d’utiliser le nom que vous soumettez en rapport avec un Commentaire. Vous acceptez de ne pas utiliser de fausse adresse électronique, de vous faire passer pour une personne ou une entité, ou autrement fausser l’origine de tout Commentaire que vous soumettez. Vous êtes et demeurerez le seul responsable du contenu de tout Commentaire que vous faites et vous acceptez d’indemniser Les Casse-Têtes Wrebbit Inc. et ses sociétés affiliées pour toute réclamation résultante ou en rapport avec un Commentaire que vous auriez soumis.

Les Casse-Têtes Wrebbit Inc. et ses sociétés affiliées n’assument aucune responsabilité face aux Commentaires soumis par vous ou toute autre tierce partie.

VENTE DE PRODUITS

Vous pouvez placer une Commande sur le Site, soit en tant qu’Invité, ou bien suite à la création de votre compte et votre choix d’un mot de passe.

La vente de produits sur ce Site peut être assujettie à des conditions supplémentaires lorsque vous complétez votre achat.

Le prix de certains produits offerts sur ce Site peut varier selon votre lieu de résidence (pays, province ou état), compte tenu notamment des frais de transport pour la livraison des produits achetés sur le Site.

Veuillez vous référer aux sections et rubriques « Commande et Paiement » et « Frais de Port et Livraison ».

DROITS D’AUTEUR ET MARQUES DE COMMERCE

À moins d’indications contraires, tout le matériel, incluant les images, le texte, les illustrations, le design, les téléchargements, les icônes, les photographies, les programmes, les vidéoclips et le matériel écrit ou autre faisant partie de ce Site (collectivement, le « Contenu ») sont sujets aux droits de propriété intellectuels, incluant les droits d’auteur et les marques de commerce, détenus par ou autorisés à Les Casse-Têtes Wrebbit Inc., et ils sont protégés par les lois canadiennes, américaines et internationales sur le droit d’auteur. La compilation (autrement dit la collecte, l’arrangement et l’assemblage) de tout le contenu de ce Site Web est la propriété exclusive de Les Casse-Têtes Wrebbit Inc. et est aussi protégée par les lois sur le droit d’auteur canadiennes, américaines et internationales.

Les Casse-Têtes Wrebbit Inc., ses fournisseurs de services et ses concédants de licence se réservent les droits de propriété intellectuelle de tout le contenu, produits, processus, technologies, outils et autres matériels contenus dans le Site. L’accès à ce Site ne confère pas et ne doit pas être considéré comme conférant à quiconque une quelconque licence sous aucun droit de propriété intellectuelle de Les Casse-Têtes Wrebbit Inc. de ses fournisseurs de services et de ses concédants de licence ou de toute autre tierce partie.

Le nom Les Casse-Têtes Wrebbit Inc., marques de commerce WREBBIT®  et WREBBIT 3D™,  leur logos respectifs, et tous les produits sous licence de même que les noms, marques de commerce et logos de produits de concédants de licence, les dessins de marque et les slogans sont soit la propriété de Les Casse-Têtes Wrebbit Inc. ou sont utilisés sous licence par Les Casse-Têtes Wrebbit Inc.au Canada et ailleurs dans le monde. Toute autre marque que Les Casse-Têtes Wrebbit Inc., WREBBIT® Wrebbit3D™ est la propriété de leurs détenteurs respectifs. Aucune licence d’utilisation de marque de commerce ou de marque de service n’est accordée à l’égard du matériel contenu dans ce Site.

EXCLUSION DE GARANTIE

Tout contenu est propre au Site. Ce Site peut contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Les Casse-Têtes Wrebbit Inc.  se réservent le droit de modifier ou de supprimer toute information ou contenu apparaissant sur ce Site sans avis préalable. Ni Les Casse-Têtes Wrebbit Inc., ni ses fournisseurs, ni ses partenaires, n’offrent de garantie quant à leur contenu. L’utilisateur assume tous les risques d’utilisation. Aucune responsabilité n’incombe à Les Casse-Têtes Wrebbit Inc., à ses fournisseurs, ou ses partenaires, quant à l’utilisation des éléments d’information contenus dans ce Site.

LE CONTENU ET LES ÉLÉMENTS FOURNIS SUR CE SITE LE SONT SANS AUCUNE GARANTIE, IMPLICITE OU EXPLICITE. AUCUN AVIS NI AUCUNE INFORMATION FOURNIS PAR LES CASSE-TÊTES WREBBIT INC. NE PEUT CREER DE GARANTIE. NI LES CASSE-TÊTES WREBBIT INC, NI SES FOURNISSEURS, NI SES PARTENAIRES, NI LEURS SOCIETES MÈRES OU AFFILIEES NE GARANTISSENT LA PRÉCISION, LA FIABILITE ET L’EXACTITUDE DU CONTENU ET DES ÉLÉMENTS DU SITE ; LA DISPONIBILITÉ DU SITE EN TOUT LIEU ET À TOUT MOMENT; NI L’ABSENCE DE VIRUS OU D’AUTRE ÉLÉMENT NUISIBLE DANS LE CONTENU, LES INFORMATIONS ET LES LOGICIELS, ET DANS TOUT ÉLÉMENT ACCESSIBLE À PARTIR DU SITE.

LIMITATION DE RESPONSABILITE

LES CASSE-TÊTES WREBBIT INC, SES FOURNISSEURS SES PARTENAIRES, LEURS SOCIETÉS MÈRES OU AFFILIÉES, PARTENAIRES, FILIALES OU CONCÉDANTS DE LICENCE NE SONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES DE DOMMAGES DIRECTS OU INDIRECTS – Y COMPRIS, MAIS DE FAÇON NON LIMITATIVE, DE LA PERTE DE BENEFICE, DE CLIENTÈLE OU DE DONNÉES – DUS À L’UTILISATION OU À L’INCAPACITE D’UTILISER LE SITE OU LE CONTENU ET LES ÉLÉMENTS AUXQUELS CELUI-CI PERMET D’ACCEDER. CETTE LIMITATION S’APPLIQUE, EN MATIÈRE DELICTUELLE COMME CONTRACTUELLE, MÊME SI LES CASSE-TÊTES WREBBIT INC. N’ONT PAS ÉTÉ INFORMÉS DE LA POSSIBILITE D’UN TEL DOMMAGE.

INDEMNISATION

À sa demande, vous vous engagez à indemniser Les Casse-Têtes Wrebbit Inc, ses sociétés affiliées, partenaires, filiales ou concédants de licence ainsi que leurs employés, contractants, agents et dirigeants, en cas de mise en cause de leur responsabilité, ainsi que de réclamations et frais (dont honoraires d’avocat) découlant de votre utilisation ou de vos erreurs dans l’utilisation du Site. Dans la mesure du possible, vous acceptez de coopérer avec Les Casse-Têtes Wrebbit Inc. pour sa défense dans le cadre de toute affaire dans laquelle vous devriez offrir une indemnisation.

SITES TIERS ET LIENS

Aucune référence à des produits, services, processus, hyperliens de tiers ou autre information par citation d’un nom de marque, d’une marque déposée, d’un fabricant, d’un fournisseur ou autre ne constitue ni ne sous-entend une approbation, caution ou recommandation de la part de Les Casse-Têtes Wrebbit Inc, de ses sociétés affiliées, partenaires, filiales ou concédants de licence.

Ce Site peut contenir des hyperliens menant à d’autres sites. Ces autres sites ne sont pas sous le contrôle de Les Casse-Têtes Wrebbit Inc et nous ne sommes pas responsables de la manière dont ces sites traitent les renseignements personnels. Vous reconnaissez que Les Casse-Têtes Wrebbit Inc. ne sont pas responsables de l’exactitude, du respect de copyright, de la légalité, de la décence ou de tout autre aspect des sites tiers. Les renseignements échangés sur ces sites ne sont pas assujettis à la politique de confidentialité du Site, mais à celle du site externe, le cas échéant. Nous vous recommandons fortement de revoir les politiques de confidentialité et les conditions d’utilisation de ces autres sites.

Dans la mesure où Les Casse-Têtes Wrebbit Inc. mettent à votre disposition un répertoire de sites Web, Les informations publiées dans ce répertoire sont à titre informatif seulement. Visitez les sites décrits dans ce répertoire pour des informations à jour et complètes. Si vous remarquez de l’information devant être mise à jour, n’hésitez pas à communiquer avec Les Casse-Têtes Wrebbit Inc. Les Casse-Têtes Wrebbit Inc. ne cautionnent ni n’approuvent les contenus des sites suggérés dans son répertoire, et exclut toute responsabilité et garantie en ce qui concerne les contenus des sites suggérés.

Tout hyperlien provenant d’un site tiers et aboutissant sur ce site nécessite l’accord préalable de Les Casse-Têtes Wrebbit Inc, et en particulier les liens vers une page autre que la page d’accueil. La demande d’un tel accord peut être faite en adressant un courrier à l’aide du formulaire de contact disponible sur ce Site.

POLITIQUE DE SÉCURITÉ ET CONFIDENTIALITÉ

Les Casse-Têtes Wrebbit Inc. adhèrent à des principes très stricts en matière de protection de la vie privée.

Consultez notre politique et nos rubriques sous les onglets « Sécurité et Confidentialité des Données » et « Politique de Confidentialité ».

PROCÉDURE DE RÉCLAMATION POUR CONTREFAÇON

Si vous pensez que votre travail a été copié et qu’il est accessible sur ce Site d’une manière constituant une contrefaçon, vous pouvez en informer Les Casse-Têtes Wrebbit Inc. par l’intermédiaire du formulaire de contact mis à disposition sur ce Site ou par courriel ou courrier postal.

( Consultez notre rubrique « Nous Joindre » à cet effet.)

LOI APPLICABLE ET TRIBUNAL COMPÉTENT

Ces conditions d’utilisation seront régies et interprétées par les lois de la Province de Québec. Les contrats de licence régissant votre utilisation d’éléments tiers sur le Site peuvent contenir des dispositions exigeant l’intervention de tribunaux étrangers pour la résolution de litiges liés à ces contrats. Lorsque vous recevez des informations provenant d’un tiers, un logo ou une autre indication apparaît pour vous permettre d’identifier celui-ci.

DIVISIBILITÉ ET INTEGRALITÉ

Sauf mention contraire dans le présent document, cet accord constitue la totalité du contrat passé entre vous et Les Casse-Têtes Wrebbit Inc. en ce qui concerne le Site, et il annule et remplace toutes les communications et propositions antérieures ou simultanées (qu’elles soient orales, écrites ou électroniques) relatives à ce Site entre vous et Les Casse-Têtes Wrebbit Inc., ses sociétés affiliées ou concédants de licence. Si une partie de ces conditions d’utilisation était considérée comme invalide ou inapplicable, elle devrait être interprétée selon la loi en vigueur de manière à identifier au mieux les intentions initiales des parties, et le reste des présentes des conditions demeurera en vigueur.

RÉSILIATION

Les Casse-Têtes Wrebbit Inc. se réservent le droit, à sa seule discrétion, de mettre fin à votre accès à la totalité ou à une partie de ce Site, avec ou sans préavis.

EXPORTATION

Vous vous engagez à ne jamais exporter vers quelque destination que ce soit toute partie du contenu ou des éléments qui vous sont fournis, ou tout produit directement obtenu par ce contenu ou ces éléments, sauf si cela est en conformité avec les lois, règlements et règles en vigueur en matière d’exportation.

AVIS DE COPYRIGHT ET DE MARQUES DEPOSÉES

Les Casse-Têtes Wrebbit Inc. Tous droits réservés.

La reproduction de tout élément du présent Site ou de tout autre contenu se trouvant sur le Site autre que ceux expressément envisagés dans le présent document est strictement interdite. L’utilisation de tous les documents et graphiques associés ainsi que de tout autre élément fourni sur ce Site est soumise aux conditions d’utilisation figurant ci-dessus.

Marques déposées et marques de commerce :

Le nom Les Casse-Têtes Wrebbit Inc., marques de commerce WREBBIT®  et WREBBIT 3D™,  leur logos respectifs, ainsi que tous les noms de produits et de services, dessins marques et slogans s’y rapportant sont des marques déposées, marques de service ou marques de commerce déposées de Les Casse-Têtes Wrebbit Inc., et ils ne peuvent pas être utilisés à des fins commerciales sans sont consentement écrit préalable. Toutes les autres marques de produits et de services offerts à travers ce Site sont des marques déposées de leurs propriétaires respectifs.

CONTACT

Pour obtenir davantage d’informations relatives aux questions juridiques contenues dans ces conditions d’utilisation, ou à des questions ou problèmes concernant ce service, veuillez écrire en utilisant le formulaire de contact mis à votre disposition sur ce Site ou encore les informations de contacts sous la rubrique « Nous Joindre ».

Wrebbit Puzzles Inc met à votre disposition un répertoire de sites Web. Les informations publiées dans ce répertoire sont à titre informatif seulement. Visitez les sites décrits dans ce répertoire pour des informations à jour et complètes. Si vous remarquez de l’information devant être mise à jour, n’hésitez pas à communiquer avec Wrebbit Puzzles Inc. Wrebbit Puzzles Inc ne cautionne ni approuve les contenus des sites suggérés dans son répertoire, et exclut toute responsabilité et garantie en ce qui concerne les contenus des sites suggérés.

Tout lien hypertexte provenant d’un site tiers et aboutissant sur ce site nécessite l’accord préalable de Wrebbit Puzzles Inc, et en particulier les liens vers une page autre que la page d’accueil. La demande d’un tel accord peut être faite en adressant un courrier à l’aide du formulaire de contact disponible sur ce Site.